Mentions Légales

Informations éditoriales :

Le site www.filmsennouvellecaledonie.nc est un site internet officiel du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie.

Droit d’auteur – Copyright © – Liens :

Les documents «publics» ou «officiels» ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle) et peuvent donc être reproduits librement. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est formellement interdite.

La reproduction des documents sur support papier ou sous forme électronique doit obéir aux principes suivants:

* gratuité de la diffusion,

* respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)

* citation explicite du site www.filmsennouvellecaledonie.nc comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Propriété intellectuelle et droits réservés

Ce site est la propriété de la Nouvelle-Calédonie.

L’ensemble de ce site relève de la législation applicable en Nouvelle-Calédonie française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions cumulatives suivantes :

  • gratuité de la diffusion;
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte;
  • citation claire et lisible de la source selon la mention suivante : “Ce document provient du site Internet films Nouvelle-Calédonie, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités”.

Graphismes, photos et vidéos :

Les graphismes, photographies et ressources multimédias ne peuvent être reproduits sans accord préalable.

Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent être adressées aux détenteurs des droits :

  • Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
  • Agence Yellow Box

 

La création de liens vers www.filmsennouvellecaledonie.nc :

Le site www.filmsennouvellecaledonie.nc autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve de :

* ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est à-dire que les pages du site www.filmsennouvellecaledonie.nc ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.

* que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite. Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

Contenus Avertissements

Textes officiels : Malgré tout le soin que nous apportons pour préserver l’intégrité des documents officiels mis en ligne, des erreurs accidentelles ne peuvent être totalement exclues.

 

Liens vers d’autres sites : Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés.

Ils n’engagent en aucun cas le Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

 

Protection des données personnelles :

Pour plus d’informations vous pouvez consulter l’onglet « politique des données ».

 

Données statistiques :

Pour plus d’informations vous pouvez consulter l’onglet « politique d’utilisation des cookies ».

 

Editeur :

Monsieur le Directeur de la Direction de la Culture, de la Condition Féminine et de la Citoyenneté (DCCFC) de la Nouvelle-Calédonie

21, rue Georges-Clemenceau – BP T5 – 98852 Nouméa Cedex

dccfc@gouv.nc

+687 27 06 62

 

Directeur de la publication

Monsieur le Président du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Immeuble le Lys Rouge, Angle des rues Gallieni et Anatole France

BP M2 – 98 849 Nouméa Cédex

Téléphone : +687 24 65 65

 

Publication / Crédits :

Agence Yellow Box  – 6 rue Guynemer-  98800 Nouméa –

com1@yellowbox.nc

Tél. : + 687 24 13 34

 

Hébergement :

Agence Hélium – 16 rue Bichat

contact@helium.nc

Tél. : + 687 73 73 13

Nous utilisons des cookies pour vous offrir la meilleure expérience en ligne. En acceptant, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité des cookies.

Paramètres de confidentialité sauvegardés !
Paramètres de confidentialité

Lorsque vous visitez un site Web, il peut stocker ou récupérer des informations sur votre navigateur, principalement sous la forme de cookies. Contrôlez vos services de cookies personnels ici.


Ce cookie est défini par Youtube pour suivre les préférences des utilisateurs pour les vidéos Youtube intégrées dans les sites. Il peut également déterminer si le visiteur du site utilise la nouvelle ou l'ancienne version de l'interface Youtube.

Ce cookie est défini par le plugin WPML de WordPress pour stocker la langue actuelle du visiteur. Son but est de déterminer la langue préférée de l'utilisateur pour afficher le site dans cette langue.

Refuser tous les services
Accepter tous les services